AUJOURD’HUI UN PEU D’HISTOIRE

 

 

 

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 PLAN NAPOLEONIEN

 

Connaissez-vous l’histoire du cadastre ?

Le mot est lâché . Ce mot source de bien de conflits . Mais avez-vous une petite idée du chemin qu’à pu suivre ce bout de papier pour nous parvenir ?

Tout d’abord, il faut savoir qu’avant sa création les impôts existaient déjà. Il s’agissait des plans terriers. Leur but premier est le calcul de l’impôt.

Les premiers plans cadastraux sont apparus fin des années 1700 début 1800, certains ne seront réalisés qu’en 1850. Ce sont les cadastres napoléoniens. L’idée se montrait ambitieuse puisqu’elle devait permettre le calcul de l’impôt mais aussi prouver la propriété de chacun. Si la première a bien abouti, la deuxième n’a connu qu’un flop. Puisqu’aujourd’hui, un plan n’est pas une preuve mais seulement un élément de réponse. Certains pays utilisent ces plans comme preuve de propriété. Les cadastres permettent d’établir « l’état civil d’un bien foncier ».

Ces cadastres napoléoniens ont été réalisé de manière contradictoire c’est à dire qu’un géomètre a réuni les propriétaires sur le terrain pour définir les limites des parcelles et lorsque ceci étaient d’accord le tracé était réalisé, en cas de désaccord le tracé était indiqué en pointillés. Ce sont les seuls réalisés de cette manière.

Les plans qui ont suivi ne sont que des rénovations avec toutes les erreurs possibles.

Le gros problèmes de ce cadastre était que les changements n’apparaissaient pas. Seules les matrices montraient les mutations. Avec l’abolition du droit d’aînesse, l’exode rural et l’urbanisation, il devenait urgent de le rénover. S’il n’avait pas été décidé d’actualiser toutes ces informations, nous aurions aujourd’hui encore le plan napoléonien et seulement les matrices actualisées. En 1850 apparaissent les premières rénovations pour les communes qui ont un plan depuis au moins 30 ans. Les nouveaux cadastres seront réalisés soit par voie de mise à jour, en se servant de l’ancien plan comme base, soit par voie de renouvellement (refonte complète). Il sera réalisé de nouvelles matrices.

Des erreurs actuelles datent de ces rénovations, la difficulté est de le prouver. En théorie, je dis bien en théorie l’administration devrait rectifier ses fautes lorsque celles- ci ont été établi et là c’est le parcours du combattant voir mission impossible.

J’espère avoir éclairé un peu vos lanterne. N’hésitez pas posez moi vos questions. Au plaisir de vous lire.

PHOENIX

 

 

4 Réponses à “AUJOURD’HUI UN PEU D’HISTOIRE”

  1. binicaise dit :

    Bonne soirée bisous Jacqueline

    Dernière publication sur Binicaise : Blog en pause pour une durée indéterminée.

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